Communauté de communes
Découvrir
Présentation de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise
Compétences de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise
Implication dans d’autres structures
Rapports d’activité
Le Conseil communautaire
Bureau
Composition du Conseil communautaire
Commissions
Procès verbaux
Délibérations
Recueil des actes administratifs
Ordres du jour
Budget & Fonds de concours
Budget de l’année
Fonds de concours
Marchés Publics
Les 33 communes
Avezé
Beillé
Boëssé-le-Sec
Bouër
Champrond
Cherré-Au
Cormes
Courgenard
Dehault
Duneau
Aménagement et habitat
Urbanisme
Démarches d’urbanisme
Le Plan local d’Urbanisme intercommunal
Site Patrimonial Remarquable
Le Schéma de Cohérence Territoriale – Plan Climat Air Energie Territorial
Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal
Habitat
Guichet unique de l’Habitat
Hébergement Temporaire chez l’Habitant
Territoire d’industrie
Zones d’Activités Économiques
Aides pour s’implanter
Cadre de vie
Offre de santé
France Services
Petite Enfance / Scolaire
Relais Petite Enfance
Crèches, MAM et assistants maternels
Transport de scolaires
Environnement
Assainissement Non Collectif
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Gestion des déchets
Gens du voyage
Fourrière animale
Contactez-nous
Communauté de communes
Découvrir
Présentation de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise
Compétences de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise
Implication dans d’autres structures
Rapports d’activité
Le Conseil communautaire
Bureau
Composition du Conseil communautaire
Commissions
Procès verbaux
Délibérations
Recueil des actes administratifs
Ordres du jour
Budget & Fonds de concours
Budget de l’année
Fonds de concours
Marchés Publics
Les 33 communes
Avezé
Beillé
Boëssé-le-Sec
Bouër
Champrond
Cherré-Au
Cormes
Courgenard
Dehault
Duneau
Aménagement et habitat
Urbanisme
Démarches d’urbanisme
Le Plan local d’Urbanisme intercommunal
Site Patrimonial Remarquable
Le Schéma de Cohérence Territoriale – Plan Climat Air Energie Territorial
Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal
Habitat
Guichet unique de l’Habitat
Hébergement Temporaire chez l’Habitant
Territoire d’industrie
Zones d’Activités Économiques
Aides pour s’implanter
Cadre de vie
Offre de santé
France Services
Petite Enfance / Scolaire
Relais Petite Enfance
Crèches, MAM et assistants maternels
Transport de scolaires
Environnement
Assainissement Non Collectif
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Gestion des déchets
Gens du voyage
Fourrière animale
Contactez-nous
Accueil
»
Communauté de communes
»
Le Conseil communautaire
»
Délibérations
»
Délibérations 2019
Délibérations 2019
Délibérations du 17 décembre 2019
Creation-service-commun-Aff-juridiques-marches-publics
Voir le PDF
Creation-service-commun-communication
Voir le PDF
Creation-poste-et-MAJ-tableau-effectifs
Voir le PDF
MAJ-protocole-ARTT
Voir le PDF
RH-gestion-automatisee-horaires-et-mise-en-place-horaires-variables
Voir le PDF
RH-remboursement-frais-repas-formation
Voir le PDF
Contrat-ruralite-convention-execution-financiere-2019
Voir le PDF
Designation-au-Perche-Sarthois
Voir le PDF
PV-mise-a-dispo-biens-avec-SDIS
Voir le PDF
Gpt-commande-avec-Laverie-verif-periodiques-et-entretien-locaux
Voir le PDF
Gpt-commande-achat-tablettes
Voir le PDF
Droit-preemption-urbain-pour-Boesse-et-Preval
Voir le PDF
Approbation-AVAP-Montmirail-avant-enquete-publique-1
Voir le PDF
Prolongation-delais-execution-marche-PLUI
Voir le PDF
Convention-CAF-echange-donnees-personnelles
Voir le PDF
Achat-terrain-assiette-RAM-TVC
Voir le PDF
Avis-ouverture-dominicale-commerces-Cherre-Au-2020
Voir le PDF
Aide-economique-Pusterla
Voir le PDF
Cession-parcelle-Pusterla
Voir le PDF
Aide-economique-BVI
Voir le PDF
Regul-frais-du-01-11-18-au-30-10-19-Clemessy-Visteon-et-Syngergie
Voir le PDF
Convention-gestion-entretien-ZA
Voir le PDF
Dissolution-BGHS
Voir le PDF
Achat-terrain-a-SCI-Bahier
Voir le PDF
Avance-2020-OT-LFB
Voir le PDF
Avenant-prolongation-OPAH
Voir le PDF
Subvention-particuliers-OPAH
Voir le PDF
Rapport-activites-2018-Sarthe-numerique
Voir le PDF
Avenant-1-convention-gestion-Laverie-CCHS
Voir le PDF
Convention-gestion-salles-sport
Voir le PDF
Achat-terrain-assiette-salle-sports-TVC
Voir le PDF
Subvention-GDON-Montmirail
Voir le PDF
Participation-Due-et-Narais-additif
Voir le PDF
Tarifs-Veolia-2020-SPANC
Voir le PDF
Achat-terrain-LFB-SMirgeomes
Voir le PDF
Observations-cessation-carriere-sable-St-Jean-des-Echelles
Voir le PDF
Avis-schema-regional-carrieres
Voir le PDF
Mise-a-jour-AE-Suivi-animation-OPAH
Voir le PDF
Mise-a-jour-AP-subvention-OPAH
Voir le PDF
Attribution-voiries-FC-2019-et-report
Voir le PDF
Mise-a-jour-AP-FC-2018
Voir le PDF
Mise-a-jour-AP-FC-2019
Voir le PDF
Mise-a-jour-AP-Centre-aquatique
Voir le PDF
Suivi-administratif-dossier-SPANC-subv-Agence-Eau
Voir le PDF
Creation-AE-SPANC-2020-2022
Voir le PDF
DM-1-SPANC-2019
Voir le PDF
DM-3-CCHS-2019
Voir le PDF
Délibérations du 10 octobre 2019
Adoption-MOTIC
Voir le PDF
RAD-2017-CCHS
Voir le PDF
Prolong-delais-marche-urbanisme
Voir le PDF
Rnvlt-convention-Urba-avec-communes-hors-territoire
Voir le PDF
Avis-sur-PLUI-Le-Gesnois-Bilurien
Voir le PDF
Mission-locale-RAD-2018
Voir le PDF
Signature-doc-CAF-pour-plateforme-dematerialisee
Voir le PDF
Signature-convention-stage-RAM
Voir le PDF
Attribution-marche-entretien-voiries-dans-ZA
Voir le PDF
Signature-convention-Region-Initiative-Sarthe-CCHS
Voir le PDF
Avis-demande-rejet-effluents-dans-reseaux-eaux-usees-ZA-Coutier
Voir le PDF
Avis-ouvertures-dominicales-commerces-LFB-2019
Voir le PDF
Remb-taxe-sejour-Mme-Gobillot
Voir le PDF
OPAH
Voir le PDF
SMGV-RAD-2018
Voir le PDF
Avis-Schema-dpptl-des-GV
Voir le PDF
Fourriere-2020-Caniroute
Voir le PDF
Retrait-delib-et-nvle-designation-Synd-Bassin-Huisne
Voir le PDF
Subv-GDON-Sceaux-et-LFB
Voir le PDF
SMIRGEOMES-RAD-2018
Voir le PDF
TEOM-2020-peripherie-LFB
Voir le PDF
Exoneration-entreprises-TEOM-2020
Voir le PDF
SAUR-RAD-2018
Voir le PDF
VEOLIA-RAD-2018
Voir le PDF
Demande-autorisation-environnementale-poulailler
Voir le PDF
DM-2-CCHS-2019
Voir le PDF
Assujettissement-TVA
Voir le PDF
Délibérations du 11 juillet 2019
PLUI
Voir le PDF
Adoption-reglt-interieur-RAM-TVC
Voir le PDF
Signature-acte-servitude-Enedis-a-Sceaux
Voir le PDF
OPAH-Subv-aux-particuliers
Voir le PDF
Festival-Cheronne-subv
Voir le PDF
Fusion-Synd-Due-et-Narais-et-SICRH
Voir le PDF
Designation-representants-Synd-Bassin-versant-HS
Voir le PDF
Participation-Synd-Due-et-Narais
Voir le PDF
Gemapi-Subv-fonctt-GIDON-TVC
Voir le PDF
Délibérations du 25 juin 2019
Creation-poste-ingenieur
Voir le PDF
Rnvlt-Mise-a-dispo-HB
Voir le PDF
Autorisation-signature-conv-CCHS-LFB-pour-urba
Voir le PDF
RAM-TVC-avenant-en-plus-value
Voir le PDF
Cession-terrain-ZA-Sceaux-a-Batteux
Voir le PDF
Rapport-dactivites-2018-pour-les-ZA
Voir le PDF
Subv-complementaire-OT
Voir le PDF
OPAH
Voir le PDF
PDALHPD-Designation-representants
Voir le PDF
Suppression-regie-automne-culturel
Voir le PDF
Participation-complementaire-SMGV
Voir le PDF
Mise-a-jour-surface-acquise-pour-centre-aquatique
Voir le PDF
Subv-Fonct-Polleniz-2019
Voir le PDF
Subv-Fonct-2019-GIDON-Huisne-Sarthoise-et-Meme
Voir le PDF
Signature-conv-mise-a-dispo-de-services-avec-plusieurs-communes-dans-cadre-GEMAPI
Voir le PDF
Modif-statuts-Synd-Bassin-Sarthe
Voir le PDF
Signature-Bail-projet-photovoltaique
Voir le PDF
Signature-compromis-vente-projet-methanisation
Voir le PDF
Avis-implantation-4-eoliennes
Voir le PDF
FC-2019
Voir le PDF
Admission-en-non-valeur
Voir le PDF
Prov-creances-douteuses
Voir le PDF
DM-n1-CCHS-2019
Voir le PDF
DM-n1-RAM-2019
Voir le PDF
Assujetissement-TVA-zones-activites
Voir le PDF
Délibérations du 11 avril 2019
CCHS-compte-gestion-2018
Voir le PDF
OM-compte-gestion-2018
Voir le PDF
SPANC-compte-gestion-2018
Voir le PDF
ZA-SCEAUX-compte-gestion-2018
Voir le PDF
URBA-compte-gestion-2018
Voir le PDF
RAM-compte-gestion-2018
Voir le PDF
CCHS-compte-administratif-2018
Voir le PDF
OM-compte-administratif-2018
Voir le PDF
SPANC-compte-administratif-2018
Voir le PDF
ZA-SCEAUX-compte-administratif-2018
Voir le PDF
URBA-compte-administratif-2018
Voir le PDF
RAM-compte-administratif-2018
Voir le PDF
CCHS-affectation-resultats-2018
Voir le PDF
OM-affectation-resultats-2018
Voir le PDF
SPANC-affectation-resultat-2018
Voir le PDF
ZA-SCEAUX-SUR-HUISNE-affectation-resultats-2018
Voir le PDF
URBA-affectation-resultats-2018
Voir le PDF
RAM-affectation-resultats-2018
Voir le PDF
CCHS-Vote-taux-fiscalite-2019
Voir le PDF
CCHS-BP-2019
Voir le PDF
Vote-des-taux-TEOM-2019
Voir le PDF
OM-BP-2019
Voir le PDF
SPANC-BP-2019
Voir le PDF
ZA-SCEAUX-BP-2019
Voir le PDF
URBA-BP-2019
Voir le PDF
RAM-BP-2019
Voir le PDF
AP-CP-Fonds-concours-2019
Voir le PDF
Adhesions-2019-CAUE-et-asso-des-Maires
Voir le PDF
Recrutement-contractuel-juriste
Voir le PDF
Urba-tarifs-2019
Voir le PDF
PLUi
Voir le PDF
RAMPE-avenants-plus-value-et-report-delais
Voir le PDF
Participation-2019-SMPAEBGHS
Voir le PDF
Office-tourisme-subvention-fonctionnement
Voir le PDF
Office-tourisme-designation-elus
Voir le PDF
Laverie-subv-fonctionnement
Voir le PDF
Festival-Cheronne-Subv
Voir le PDF
Biennale-Ceramique-subv
Voir le PDF
Sport-culture-et-handicap-subv
Voir le PDF
Participation-au-Synd-Bassin-Sarthe
Voir le PDF
Délibérations du 26 mars 2019
DOB-2019
Voir le PDF
Participations-statutaires-2019
Voir le PDF
Designation-Agence-France-Locale
Voir le PDF
Mise-a-jour-CET
Voir le PDF
Taux-promotion
Voir le PDF
Arret-AVAP-Montmirail
Voir le PDF
modif-delib-prescription-PLUI
Voir le PDF
Etude-bilan-PLH
Voir le PDF
Avis-schema-regional-des-carrieres
Voir le PDF
Avis-secteurs-dinfo-sur-sols-identifies-pour-CCHS
Voir le PDF
Plus-et-moins-values-bat-enfance-jeunesse-a-TVC
Voir le PDF
Cession-La-Monge-LFB
Voir le PDF
Fibre-optique-nouveau-contrat-territoire-innovant
Voir le PDF
OPAH-avenant-convention-operation
Voir le PDF
Subvention-particuliers-OPAH
Voir le PDF
Piscine-lancement-concours-maitrise-oeuvre
Voir le PDF
ANC-avenant-convention-Agence-de-lEau
Voir le PDF
Approbation-des-nouveaux-statuts-du-SYLVALORM-Loir-et-Sarthe
Voir le PDF
Délibérations du 25 février 2019
CLECT-montant-provisoire-2019
Voir le PDF
Mise-a-jour-du-regime-indemnitaire
Voir le PDF
Modification-de-la-composition-CAO
Voir le PDF
Octroi-2nde-subvention-a-lOffice-de-tourisme
Voir le PDF
Signature-avenant-3-PV-CCHS-et-Montmirail
Voir le PDF
Signature-avenant-2-PV-CCHS-et-La-Ferte-Bernard
Voir le PDF
Signature-avenant-2-PV-CCHS-et-TVC
Voir le PDF
Signature-avenant-5-convention-occupation-domaine-public-entre-CCHS-et-OT-LFB
Voir le PDF
Subventions-aux-particuliers-OPAH
Voir le PDF
Suppression-regie-gens-du-voyage
Voir le PDF
Designation-representants-au-SMGV
Voir le PDF
Demande-subvention-et-approbation-plan-financement-centre-aquatique
Voir le PDF
Achat-terrains-pour-centre-aquatique
Voir le PDF
Organisation-circuit-cycliste-convention-VSF
Voir le PDF
Investissements-anticipes-complement
Voir le PDF
Création-AP-CP-centre-aquatique
Voir le PDF
Délibérations du 24 janvier 2019
Adhesion-ADCF
Voir le PDF
Signature-avenants-transfert-contrats-Cherre-Au
Voir le PDF
Retrait-partiel-delib-18-12-2018-004-delai-execution-marches-publics-Urba
Voir le PDF
Approbation-mise-en-compatibilite-PLU-Duneau
Voir le PDF
Avenant-conv-obj-RAM-avec-CAF
Voir le PDF
Signature-contrat-enfance-jeunesse-2019-2022-pour-RAM
Voir le PDF
Signature-avenants-en-plus-value-marche-construction-RAM-a-TVC
Voir le PDF
Signature-convention-cadre-dispositif-territoires-dindustries
Voir le PDF
Subvention-investissement-OT
Voir le PDF
Subvention-OPAH
Voir le PDF
Statuts-elargissement-de-linteret-communautaire-en-matiere-equipements-culturesl-ecolde-musique-danse-et-theatre...
Voir le PDF
Cession-divers-biens-au-SMGV
Voir le PDF
Subvention-SPANC-dans-cadre-OPAH
Voir le PDF
Retrait-delib-18-12-2018-024-MAJ-AP-CP-fibre-optique
Voir le PDF
Investissements-anticipes-2019
Voir le PDF