Délibérations 2023 - L'Huisne Sarthoise

Délibérations du 13 décembre 2023

Evolution de la participation employeur à la garantie prévoyance des agents

RH Evolution du temps partiel

RH Autorisation d'absence pour évènements familiaux et de la vie courante

RH Don de jours de repos

Remb des frais de transport, de repas et d'hébergement engagés par les agents

Prime pouvoir d'achat

Désignation nouveaux délégués au Pays du Perche sarthois pour communes de Bouër et Dehault

Avis conforme demandes ouvertures dominicales 2024 pour commerces de détail de Cherré-Au

Avis conforme demandes ouvertures dominicales 2024 pour commerces de détail de LFB

Demande de subvention DETR-DSIL 2024 pour la construction d'un bâtiment économique

Conventions de gestion pour l'entretien des ZA communautaires avec cinq communes

Prescript° mise compatibilité déclarat°de projet PLUI n°2 projet méthanisation CVE Sceaux

France RENOV - Avenant n°1 à la convention avec la Région Pays de La Loire (PTRE)

France RENOV - Engagement financier de dossiers de travaux

Autorisat° signature contrats transport et fourrière animaux errants ou divagat° 2024-2026

Autorisat° signature contrats mise à dispo ds cadre de lutte contre ragondins 2024-2026

Appel manif intérêt aménagt centrale photovoltaïque ombrières parking centre aquatique LFB

Grpts cde CD72 pr déploiemt et maintenance Infrastructures recharge véhicules électriques

Conv CD72 bornes installation

Conv CD72 bornes maintenance

Participation au GIEC Pays de La Loire

Conv gestion Laverie 2024-20302

Convention gestion entre la CCHS et le centre culturel de La Laverie période 2024-2030

Modification du règlement intérieur de La Laverie

RI Laverie

ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - Montants définitifs pour l'année 2023

AE SPANC 2022-2026 - Révision n°2 autorisation engagement contrat SPANC période 2022-2026

DM n°1 du budget annexe SPANC 2023

DM n°1 du budget annexe Urbanisme 2023

DM n°1 du budget annexe Relais petite enfance 2023

DM n°1 du budget annexe ZA Les Ajeux 2023

FC - Report des fonds de concours et attribution des fonds de concours voirie 2023

AP FC 2018 - Clôture de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2018 »

AP FC 2019 - Clôture de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2019»

AP FC 2020 - Révision n°4 de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2020 »

AP FC 2021 - Clôture de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2021 »

AP FC 2022 - Révision n°2 de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2022

AP FC 2023 - Révision n°1 de l'autorisation de programme « Fonds de concours 2023 »

Création d'une durée d'amortissement

Durées amortissement

DM n°2 du budget principal 2023

Cession d'un terrain sur la zone d'activité Val Active (Sceaux sur Huisne)

DM n°1 du budget annexe ZA Val Activ 2023

Délibérations du 9 octobre 2023

CCHS - Approbation du rapport d'activités 2022

Rapport activités 2022 CCHS

Création de deux emplois

Perche Sarthois - Approbation du rapport d'activités 2022

Autorisation signature conventions Région Pays de la Loire et Initiative Sarthe Année 2023

Modification de la cession d'une partie parcelle ZD 386 la ZA des Ajeux LFB

Acquisition d'un terrain sur la ZA des Ajeux (LFB)

Cession d'un terrain sur la ZA des Ajeux (LFB)

Convention occupation temporaire partie parking ZA Route de Mamers pour activité moto-école

Prolongation d'un compromis de vente conclu sur la ZA du Coutier (Cherré-Au)

Convention de refacturation de l'éclairage public sur la ZA du Luart

Autorisation occupation du domaine public pour restauration ambulante (compl délibération)

Arrêt de projet du RLPI (Règlement local de publicité intercommunale)

Approbation du rapport d'activité 2022 Mission Locale

Convention occupation temporaire avec SARTEL déploiement LoRa salle sports TVC

Convention financement mise en accessibilité gare LFB (phases DCE et travaux)

Appel à manifestation d'intérêts pose bornes recharge véhicules électriques

Guichet Unique - France RENOV Engagement financier de dossiers de travaux

Syvalorm - Approbation du rapport d'activités 2022

Exonération du paiement de la TEOM 2024

Liste exonération TEOM 2024

Appel à manifestation d'intérêt pose ombrières 3 parkings CCHS sur LFB

Demande de subvention pour la rénovation de l'éclairage public sur les ZA

Avis projet renouvellement et extension autorisation environn. Orbello Granulats Maine

Gens du Voyage - Approbation du rapport d'activités 2022

Convention mise à disposition de moyens en vue des missions de France Services à Montmirail

Admissions en non-valeur

Corrections sur exercices antérieurs – Différence d'amortissements

Clôture du budget ZA La Taille

Décision modificative n°1 du budget général 2023

Avis sur la composition de la Conférence Régionale de gouvernance

Délibérations du 26 juin 2023

Désignation référent déontologue élu

Désignation nouveau membre au CA Laverie

Désignation membre CEREMA

Création emploi pour accroissement temporaire activités

Changement nom ZA TVC La Taille

Restauration ambulante Essail El Hassan

Approbation AVAP LFB

Guichet habitat règlement paiement

Guichet habitat avenant 1 convention

Guichet habitat engagement dossier travaux

Adhésion CC Maine Saosnois au SMGV

Convention CAUE espaces verts rue du Moulin à Tan

Délégation Président subv CAF rue du Moulin à Tan

Convention répartition frais réseau chaleur TVC

Subvention Agence eau AMO eau et assainissement

Convention mise à disp France services et communes

Règlement des fonds de concours

Tableau récapitulatif FC 2023

Attribution FC 2023

Délibérations du 12 avril 2023

Vote des taux relatifs à la fiscalité 2023

Adoption du budget général 2023

Signatures BP 23 CCHS

Vote des taux des Ordures Ménagères 2023

Taux TEOM 2023

Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2023

Adoption du budget annexe SPANC 2023

Adoption du budget annexe Urbanisme 2023

Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2023

Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2023

Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2023

Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2023

Adoption du budget annexe ZA L'Eguillon 2023

Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2023

Adoption du budget annexe ZA La Monge 2023

Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2023

Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2023

Adoption du budget annexe ZA La Taille à Tuffé Val de la Chéronne 2023

Participations statutaires 2023

Adhésions diverses

AP FC 2023 Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement

AE SUIVI ANIMATION OPAH 2023-2027 Vote autorisation engagement et crédits de paiement

AP SUBVENTIONS OPAH 2023-2027 Vote autorisation de programme et crédits de paiement

Fixation du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations

Durées amortissement M57 CCHS urba RPE

Fongibilité des crédits

Renouv bail commercial plateforme bois énergie du Luart

Bail commercial avec l'entreprise Chastagner Delaize Industrielle

Acquisition de la parcelle AW0009 sur la ZA de l'Eguillon à La Ferté-Bernard

Autorisation signature convention servitude gaz avec GRDF sur la ZA des Ajeux à LFB

Convention avec le VSF pour le circuit cycliste de l'Huisne Sarthoise

Partenariat avec l'association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois »

CENTRE AQUATIQUE Complément de subv du CD 72

ENERGIE Convention relative aux ddes de financement du programme ACTEE SEQUOIA

TOURISME Convention triennale avec l'office de tourisme (modifiée)

CULTURE Festival de la Chéronne – Attribution d'une subvention

MUTUALISATION Groupement de commandes électricité et gaz de ville

Cession d'une parcelle sur la ZA des Ajeux - Délégation au Président

Délibérations du 27 mars 2023

Adoption du Règlement budgétaire et financier

Règlement Budgetaire Financier

Débat d'Orientations Budgétaires 2023

ROB 2023

Compte de gestion 2022 CCHS

Compte de gestion 2022 OM

Compte de gestion 2022 SPANC

Compte de gestion 2022 URBA

Compte de gestion 2022 RPE

Compte de gestion 2022 ZA Sceaux

Compte de gestion 2022 ZA Les Ajeux

Compte de gestion 2022 ZA Le Coutier

Compte de gestion 2022 ZA L'Eguillon

Compte de gestion 2022 ZA Le Gaillon

Compte de gestion 2022 ZA La Monge

Compte de gestion 2022 ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois

Compte de gestion 2022 ZA Route de Courgenard Lamnay

Compte de gestion 2022 ZA Route La Taille TVC

Compte administratif 2022 CCHS

Compte administratif 2022 OM

Compte administratif 2022 SPANC

Compte administratif 2022 URBA

Compte administratif 2022 RPE

Compte administratif 2022 ZA Sceaux

Compte administratif 2022 ZA Les Ajeux

Compte administratif 2022 ZA Le Coutier

Compte administratif 2022 ZA L'Eguillon

Compte administratif 2022 ZA Le Gaillon

Compte administratif 2022 ZA La Monge

Compte administratif 2022 ZA Rue du Puits La Chapelle du Bois

Compte administratif 2022 ZA Route de Courgenard Lamnay

Compte administratif 2022 ZA La Taille TVC

Affectation résultats 2022 CCHS

Affectation résultats 2022 OM

Affectation résultats 2022 SPANC

Affectation résultats 2022 URBA

Affectation résultats 2022 RPE

Affectation résultats 2022 ZA Sceaux

Affectation résultats 2022 ZA Les Ajeux

Affectation résultats 2022 ZA Le Coutier

Affectation résultats 2022 ZA L'Eguillon

Affectation résultats 2022 ZA Le Gaillon

Affectation résultats 2022 ZA La Monge

Affectation résultats 2022 ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois

Affectation résultats 2022 ZA Route de Courgenard à Lamnay

Affectation résultats 2022 ZA La Taille à TVC

Investissements anticipés 2023 - Compléments

Clôture de l'autorisation d'engagement OPAH Suivi animation

Communication de l'état des indemnités des élus pour 2022

Signature convention d'opération de revitalisation des territoires (ORT)

ORT - Annexe 2 _ Les fiches actions

ORT - Convention CCHS LFB TUFFE

Cession de parcelles dans la ZA des Ajeux (ZD 385, ZD 386p et ZD 388)

Cession d'une partie de la parcelle ZD 386 dans la ZA des Ajeux

Bail commercial bâtiment Rue de Louth à La Ferté-Bernard avec Chastagner Delaize

Tarifs de location de la salle de réunion du bâtiment Synergie

Tarification 2023 du service pour les communes non membres de l'Huisne Sarthoise

CENTRE AQUATIQUE Avenant convention de relance Territoires-Département 2020-2022

Convention de gestion du bâtiment Enfance-jeunesse de Tuffé

Amendement des dossiers à subventionner

Modification des statuts du Syndicat du Bassin versant de l'Huisne Sarthe

Statuts SBVHS

Groupement de commande pour la passation de contrats d'assurance

Délibérations du 30 janvier 2023

Cession à titre gratuit d'un ordinateur à la commune de St-Aubin pour bibliotheque

Désignation de délégués pour le comite départemental d'installation CDI

Vente d'un bâtiment sur la ZA taille de TVC

Autorisation de signature convent servitude passage avec ste Phoenix France infrast au Luart

Convention-de-passage_T076CA_LE_LUART_201022

Restauration-ambulante-ZA-des-Ajeux-a-La-Ferte-Bernard-et-ZA-du-Coutier-a-Cherre-Au

Centre-aquatique_Mode-de-Gestion

ENTRE-AQUATIQUE-Choix-du-mode-de-gestion-du-futur-equipement

Projet-Convention-Territoriale-Globale

Signature-CTG-avec-CAF-communes-et-SIVOS-et-signature-conventions-dobjectifs-financieres

RPE-Dde-de-subv-pour-lamenagement-dun-local-a-LFB

RPE-Dde-de-subv-pour-le-pret-dequipements-aux-assistantes-maternelles

Salle de sport -Renouv-convention-de-gestion-de-Tuffe-Val-de-la-Cheronne

Autorisat-signature-convent-mise-a-dispo-au-profit-commune-du-Luart-aire-de-covoiturage

AC-Montants-previsionnels-2023

Budget-Investissements-anticipes-2023

Tarif-2023-service-AJMPS

Budget-Participations-et-adhesions-2023-SMGV-SDIS

AP-CENTRE-AQUATIQUE-Revision-n6-de-lautorisation-de-programme-CENTRE-AQUATIQUE

AVIS-PUBLICITE-AMI-SUITE-MIS-LHUISNE-SARTHOISE

Recueil-des-actes-administratifs-CCHS-2eme-trimestre-2022

Synthese_RSU_2021