Délibérations 2024 - L'Huisne Sarthoise

Délibérations du 30 septembre

Modification n°1 statuts de la CCHS IRV

Modification n°2 statuts de la CCHS Evènements sportifs et culturels

Modification n°3 statuts de la CCHS Changement de nom

Statuts CCHS modification

Intérêt Communautaire

Modification de l'intérêt communautaire de la CCHS

Désignation de représentants pour siéger au Comité de programmation LEADER

Mise à jour du protocole ARTT

Adhésion au contrat prévoyance du Centre de gestion de la Sarthe

Création de l'emploi de « Responsable du Développement Territorial » à temps plein

Information arrêté préfectoral pour le projet GLP à Cherré-Au

Promesse vente Barjane cession ZA Coutier

Promesse unilatérale de bail emphytéotique sur ZA de la Monge à LFB

Bilan de la concertation sur la modification du PLUI

Avenant à la convention de participation financière de la CCHS à l'extension du SDIS de TVC

Avenant à la convention de participation financière de la CCHSC à la construction du SDIS à Montmirail

Guichet unique - Engagement financier de dossiers de travaux

Exonération du paiement de la TEOM 2025

Liste EXO Entses 2024 pour 2025

Convention de partenariat valorisation des certificats d'économie d'énergie

RPQS SPANC 2023

SPANC Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) pour 2023

Zonage FRR - Exonération de CFE en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires

Zonage FRR - Exonération de TFB en faveur des immeubles rattachés à une entreprise éligible

Zonage FRR - Exonération de CFE en faveur des établissements éligibles

Zonage FRR - Exonération de TFB en faveur des logements acquis et améliorés

Zonage FRR - Exonération de TFB en faveur des logements achevés depuis plus de 10 ans

Zonage FRR - Exonération de TFB en faveur des hôtels, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes

Délibérations du 1er juillet

Rapport activité 2023 CCHS

Rapport-Activites-2023-support

Désignation délégué Perche St Martin

RH Augmentation temps de travail France services

Avenant 2 Fonds Résilience

PLUi modalités concertation

Prestation service instruction publicité extérieure

RPE Appel à projet

Renouvellement agrément CAF pour RPE

Adoption règlement intérieur salles sport

PJ Reglement interieur salles de sport

Convention VSF orga course cyclocross

PJ Convention VSF cyclisme 2024

Guichet unique engagement dossiers

Rapport activités 2023 SYVALORM

Convention CD72 conseiller numérique

AE Suivi guichet Habitat 23-27 révision 1

Fonds de concours 2024

PJ Fonds de concours 2024 01 07 24

Admission en non valeur CCHS et SPANC

Durées amortissement

PJ Amortissements - durées

DM 1 SPANC 2024

DM 1 RPE 2024

DM 1 ZA AJEUX 2024

DM 1 CCHS 2024

Délibérations du 15 avril

Fiscalité - Vote des taux relatifs à la fiscalité 2024

Fiscalité - Vote du produit de GEMAPI 2024

Adoption du budget général 2024

Fiscalité - Vote des taux des Ordures Ménagères 2024

Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2024

Adoption du budget annexe SPANC 2024

Adoption du budget annexe Urbanisme 2024

Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2024

Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2024

Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2024

Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2024

Adoption du budget annexe ZA L'Eguillon 2024

Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2024

Adoption du budget annexe ZA La Monge 2024

Adoption BP 2024 ZA La Chap du Bois

Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2024

Budget - Participations statutaires et adhésions 2024

Autorisation de Programme Fonds de Concours 2024 - Vote de l'autorisation de programme et crédits de paiement

Autorisation de Programme Centre aquatique - Révision n°7 de l'autorisation de programme Centre aquatique

Contractualisation - Autorisation de signature du contrat régional Pays de La Loire 2026

Economie - Autorisation signature conventions avec Région Pays de la Loire et Initiative Sarthe année 2024

Sport - Partenariat avec l'association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois »

Habitat indigne - Création de fonds de concours avec les communes concernées

Plan de prévention du risque inondationde La Ferté-Bernard Dde avis plan prévention risques inondations de LFB relatif centrales photovoltaïques

GEMAPI - Attribution subv fonctionnement GIDON de la Même et de l'Huisne Sarthoise

Energie - Retrait délib n°13-12-2023-018 - Grpt cde avec CD72 pr déploiemt et maintenance infrastructures recharge de véhicules

Tourisme - Mise à jour des tarifs de la taxe de séjour

Culture - Festival de la Chéronne Attribution d'une subvention

Gens du voyage - Approbation du Rapport d'activités 2023

Délibérations du 18 mars

Installation nouveau conseiller communautaire commune de La Chapelle du Bois

Rapport d'Orientations Budgétaires

Débat d'Orientations Budgétaires 2024

Compte de gestion 2023 du budget général

Compte de gestion 2023 du budget annexe des Ordures Ménagères

Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC

Compte de gestion 2023 du budget annexe Urbanisme

Compte de gestion 2023 du budget annexe RPE

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Les Ajeux

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Le Coutier

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA L'Eguillon

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Le Gaillon

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA La Monge

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay

Compte de gestion 2023 du budget annexe ZA La Taille à Tuffé Val de la Chéronne

Compte administratif 2023 du budget général

Signatures CA 23 CCHS

Compte administratif 2023 du budget annexe des Ordures Ménagères

Signatures CA 23 OM

Compte administratif 2023 du budget annexe SPANC

Signatures CA 23 SPANC

Compte administratif 2023 du budget annexe Urbanisme

Signatures CA 23 URBA

Compte administratif 2023 du budget annexe RPE

Signatures CA 23 RPE

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne

Signatures CA 23 ZA Sceaux

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Les Ajeux

Signatures CA 23 Les Ajeux

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Le Coutier

Signatures CA 23 ZA Le Coutier

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA L'Eguillon

Signatures CA 23 ZA L'Eguillon

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Le Gaillon

Signatures CA 23 Le Gaillon

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA La Monge

Signatures CA 23 La Monge

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois

Signatures CA 23 Rue du Puits La Chap du Bois

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay

Signatures CA 23 ZA Route de Courgenard Lamnay

Compte administratif 2023 du budget annexe ZA La Taille à Tuffé Val de la Chéronne

Signatures CA 23 ZA La Taille TVC - CGMP

Affectation des résultats du CA 2023 du budget général

Affectation du résultat du CA 2023 du budget annexe des OM

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe SPANC

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe Urbanisme

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe RPE

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA Les Ajeux

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA Le Coutier

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA L'Eguillon

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA Le Gaillon

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA La Monge

Affectation des résultats du CA 2023 du budget annexe ZA Rue du Puits

Affectation des résultats du CA 2023 ZA Route de Courgenard à Lamnay

Investissements anticipés 2024 Compléments

Participations syndicats 2024

Participation au marché groupé porté par le CDG72 pour la garantie prévoyance

Communication de l'état des indemnités des élus pour 2023

URBANISME - Tarification 2024 du service

CENTRE AQUATIQUE - Procédure d'attribution de la concession de services

CCHS - Rapport Modes de Gestion Centre aquatique

Renouv adhésion dispositif HTH + avenant convention Le Flore Jeunes

Avenant 2024 convention HTH

Bilan HTH 2023

GUICHET UNIQUE « France RENOV » - Engagement financier de dossiers de travaux

GEMAPI - Modification des statuts du SBS

TOURISME - Avenants n°4 et 5 au PV de mise à disposition pr la promotion du tourisme LFB

PV LFB - avenant 4

PV LFB - avenant 5

Délibérations du 29 janvier

Débat sur les Zones d'accélération des énergies renouvelables

Synthèse des délibérations

Avis demande autorisation environ GLP ZA Coutier

Note de présentation GLP

RPE - Convention de partenariat avec « Les p'tits chats perchés »

Convention P'tits Chats Perchés- CCHS

GENS DU VOYAGE - Adhésion de la CC Loué-Brûlon-Noyen au SMGV

Avis sur le projet de centrale photovoltaïque au sol porté par la société JPEE à LFB

Résumé non technique JPEE

Plan de masse JPEE

FRANCE SERVICES - Convention départementale Intégration de nouveaux partenaires

FRANCE SERVICES - Demande de subvention au titre de l'année 2024

ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - Montants prévisionnels 2024

BUDGET - Investissements anticipés 2024

SERVICE COMMUN - Tarif 2024 du service Affaires Juridiques

AP OPAH - Révision n°9 - Subventions aux particuliers 2017-2021

AP OPAH - Révision n°1 - Subventions aux particuliers 2022-2027